E-SHOP ESPACE PRO

Copyright et mentions légales :

LAFABRIC DE LILI ®

Responsable : TEIXEIRA Alicia – Z.I La Vallière Bât.17, 06730 ST ANDRE DE LA ROCHE FRANCE

Contact par téléphone : 04.93.53.40.97 ou contact@dakidaya.fr

La société LAFABRIC DE LILI (marque Dakidaya), représentée par Mme Alicia TEIXEIRA, est enregistrée au RSI et à la chambre de commerce des Alpes Maritimes sous les informations suivantes :
SIREN : 798 373 775
SIRET : 798 373 775 00013
Code APE : 4642 Z – Commerce de gros (commerce interentreprises) d’habillement et de chaussures

Propriété du site Internet

Le site https://lacotonniere.fr/ est la propriété de LAFABRIC DE LILI ®, SARL au capital de 10.000 € inscrite au RCS Nice, sous le numéro 798 373 775 (SIRET : 798 373 775 00013 / APE: 6262A – Commerce de gros (commerce interentreprises) d’habillement et de chaussures, numéro TVA intracommunautaire: FR53798373775), dont le siège social est situé au: Bât.17 Z.I La Vallière, 06730 ST ANDRE DE LA ROCHE – FRANCE — Téléphone: 04.93.53.40.97 — Email: contact@dakidaya.fr

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de LAFABRIC DE LILI (marque Dakidaya) ®.

OFFICE DE L’HARMONISATION DANS LE MARCHE INTÉRIEUR

Dakidaya ® est une marque déposée à l’office de l’harmonisation dans le marché intérieur sous le numéro national 013792601 – dépôt effectué le 4 mars 2015 à L’OHIM.

Toute reproduction, usage ou apposition de la marque, même adjonction de mots est interdite, si elle n’a pas fait l’objet d’un consentement exprès, préalable et écrit de LAFABRIC DE LILI- Dakidaya ®.

Extraits du Code de la Propriété Intellectuelle (Article L. 716-1): L’atteinte portée au droit du propriétaire de la marque constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile de son auteur. Constitue une atteinte aux droits de la marque la violation des interdictions prévues aux articles L. 716-2, L. 713-3 et L. 713-4